Les délibérations de la CNIL

Décision DR-2020-309 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude sur la prévention du delirium en réanimation par la mélatonine : étude prospective, multicentrique, randomisée en double aveugle, contre placebo, multi-bras, multi-stades. (Demande d’autorisation n° 918396v1)

Décision DR-2020-306 autorisant l’INSTITUT CURIE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la description du parcours de soin spécifique des femmes jeunes sur la cohorte quasi exhaustive des patientes traitées pour un cancer du sein en France, nécessitant l’accès aux données du SNIIRAM, du PMSI et du CepiDC, composantes du Système national des données de santé (SNDS) pour les années 2006 à 2019, intitulée "CarePat-YBC " (Demande d’autorisation n° 920304)

Décision DR-2020-331 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANCY à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur le vécu émotionnel périnatal maternel au cours du confinement lié à la COVID-19, intitulée « CONFINE ». (Demande d’autorisation n° 920342)

Décision DR-2020-333 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANCY à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’efficacité d’un traitement par injection de cellules souches mésenchymateuses de gelée de Wharton dans le syndrome de détresse respiratoire aiguë modéré à sévère lié au SARS-Cov-2, intitulée « MSCCOVID19 ». (Demande d’autorisation n° 920394)

Décision DR-2020-289 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’évaluation de l’efficacité des patchs de nicotine dans l’infection à SARS-COV2 chez les patients en réanimation, intitulée « NICOVID-REA ». (Demande d’autorisation n° 920328)

Décision DR-2020-299 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES à mettre en oeuvre la modification d’un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les caractéristiques cliniques et biologiques des sujets diabétiques pris en charge en hospitalisation pour COVID 19, intitulée « CORONADO » (Demande d’autorisation n° 920129v1)