Ordre du jour de la séance plénière du 12 octobre 2023
La Commission nationale de l'informatique et des libertés s’est réunie le jeudi 12 octobre 2023 à 9 h 30 avec l’ordre du jour suivant :
13 octobre 2023
Ordre du jour de la séance plénière du 12 octobre 2023
La Commission nationale de l'informatique et des libertés s’est réunie le jeudi 12 octobre 2023 à 9 h 30 avec l’ordre du jour suivant :
13 octobre 2023
![](/sites/cnil/files/styles/contenu_generique_liste_visuel/public/2023-10/recherche_en_sante.png?itok=NjLJPvgH)
Recherche en santé : la CNIL adopte deux méthodologies de référence permettant l’accès à la base principale du SNDS
Les deux nouvelles méthodologies de référence adoptées par la CNIL simplifient l’accès à la base principale du Système National des Données en Santé (SNDS). Elles concernent les organismes…
12 octobre 2023
![](/sites/cnil/files/styles/contenu_generique_liste_visuel/public/2023-10/recherche_en_sante.png?itok=NjLJPvgH)
Recherche en santé : la CNIL adopte deux méthodologies de référence permettant l’accès à la base principale du SNDS
Les deux nouvelles méthodologies de référence adoptées par la CNIL simplifient l’accès à la base principale du Système National des Données en Santé (SNDS). Elles concernent les organismes…
12 octobre 2023
![](/sites/cnil/files/styles/contenu_generique_liste_visuel/public/media/images/consultation_0.jpg?itok=hATTjOo_)
[Clôturée] Intelligence artificielle : la CNIL ouvre une consultation sur la constitution de bases de données d’apprentissage
La CNIL publie ses premières fiches pratiques sur la constitution de bases de données d’apprentissage des systèmes d’intelligence artificielle. Ces fiches doivent aider les professionnels à concilier…
11 octobre 2023
![](/sites/cnil/files/styles/contenu_generique_liste_visuel/public/media/images/consultation_0.jpg?itok=hATTjOo_)
[Clôturée] Intelligence artificielle : la CNIL ouvre une consultation sur la constitution de bases de données d’apprentissage
La CNIL publie ses premières fiches pratiques sur la constitution de bases de données d’apprentissage des systèmes d’intelligence artificielle. Ces fiches doivent aider les professionnels à concilier…
11 octobre 2023
Données personnelles – consultation publique
Cette consultation nécessite la mise en œuvre d’un traitement de données à caractère personnel géré par la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
11 octobre 2023
Données personnelles – consultation publique
Cette consultation nécessite la mise en œuvre d’un traitement de données à caractère personnel géré par la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
11 octobre 2023
![](/sites/cnil/files/styles/contenu_generique_liste_visuel/public/2023-10/intelligence-artificielle_fiches.png?itok=CcyEQIAk)
Intelligence artificielle : la CNIL dévoile ses premières réponses pour une IA innovante et respectueuse de la vie privée
En soumettant à consultation publique ses premières fiches pratiques relatives à la constitution de bases de données d’apprentissage des systèmes d’intelligence artificielle, la CNIL répond aux…
11 octobre 2023
![](/sites/cnil/files/styles/contenu_generique_liste_visuel/public/2023-10/intelligence-artificielle_fiches.png?itok=CcyEQIAk)
Intelligence artificielle : la CNIL dévoile ses premières réponses pour une IA innovante et respectueuse de la vie privée
En soumettant à consultation publique ses premières fiches pratiques relatives à la constitution de bases de données d’apprentissage des systèmes d’intelligence artificielle, la CNIL répond aux…
11 octobre 2023
Ordre du jour de la séance plénière du 5 octobre 2023
La Commission nationale de l'informatique et des libertés s’est réunie le jeudi 5 octobre 2023 à 9 h 30 avec l’ordre du jour suivant :
06 octobre 2023
Ordre du jour de la séance plénière du 5 octobre 2023
La Commission nationale de l'informatique et des libertés s’est réunie le jeudi 5 octobre 2023 à 9 h 30 avec l’ordre du jour suivant :
06 octobre 2023