Santé
Essais cliniques décentralisés : lancement d’une phase pilote par la DGS, la DGOS, l’ANSM et la CNIL
Afin d’accompagner les promoteurs dans la conception de leurs projets de recherches cliniques décentralisés, la DGS, la DGOS, l’ANSM et la CNIL mettent en place une phase pilote, de janvier à…
03 juin 2024
Essais cliniques décentralisés : lancement d’une phase pilote par la DGS, la DGOS, l’ANSM et la CNIL
Afin d’accompagner les promoteurs dans la conception de leurs projets de recherches cliniques décentralisés, la DGS, la DGOS, l’ANSM et la CNIL mettent en place une phase pilote, de janvier à…
03 juin 2024
Quelles formalités pour les traitements de données de santé ?
De nombreux traitements peuvent contenir des données de santé. Leur mise en œuvre peut nécessiter l’accomplissement d’une formalité préalable. La CNIL vous guide pour savoir quand et quelle formalité…
22 mai 2024
Quelles formalités pour les traitements de données de santé ?
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22 mai 2024
Recherches dans le cadre de la santé : quelles sont les formalités ?
Les traitements de données de santé mis en œuvre à des fins de recherches, études ou évaluations dans le domaine de la santé sont strictement encadrés et nécessitent l’accomplissement de…
22 mai 2024
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22 mai 2024
Essais cliniques : les bonnes pratiques pour le contrôle qualité à distance
Depuis la crise sanitaire liée à la COVID-19, le recours au contrôle qualité à distance des essais cliniques est en plein essor. Afin d’accompagner les acteurs concernés, la CNIL met à jour ses…
16 mai 2024
Essais cliniques : les bonnes pratiques pour le contrôle qualité à distance
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16 mai 2024
Données de santé : la CNIL rappelle les mesures de sécurité et de confidentialité pour l’accès au dossier patient informatisé (DPI)
La CNIL a mis en demeure plusieurs établissements de santé de prendre les mesures permettant d’assurer la sécurité du dossier patient informatisé, rappelant que les données des patients ne doivent…
09 février 2024
Données de santé : la CNIL rappelle les mesures de sécurité et de confidentialité pour l’accès au dossier patient ...
La CNIL a mis en demeure plusieurs établissements de santé de prendre les mesures permettant d’assurer la sécurité du dossier patient informatisé, rappelant que les données des patients ne doivent…
09 février 2024
Traitements de données dans le domaine de la santé : les référentiels pour simplifier vos démarches
Certains traitements de données de santé sont soumis à l’accomplissement de formalités préalables auprès de la CNIL. Afin de faciliter les démarches des organismes concernés et la mise en conformité…
27 décembre 2023
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Certains traitements de données de santé sont soumis à l’accomplissement de formalités préalables auprès de la CNIL. Afin de faciliter les démarches des organismes concernés et la mise en conformité…
27 décembre 2023