Listes
DECISION n°DR-2012-180 du
Décision DR-2012-180 autorisant l’ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité l’agrégation socio-spatiale des expositions à des nuisances environnementales à risque sanitaire : étude pilote dans quatre agglomérations urbaines. (Demande d’autorisation n° 911149)
DECISION n°DR-2012-180 du
Décision DR-2012-180 autorisant l’ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité l…
DELIBERATION n°2010-141 du 20 mai 2010
Délibération n°2010-141 du 20 mai 2010 autorisant la mise en œuvre par la Banque Courtois d’un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la lutte contre la fraude à la carte bancaire (demande d’autorisation n°1373915)
DELIBERATION n°2010-141 du 20 mai 2010
Délibération n°2010-141 du 20 mai 2010 autorisant la mise en œuvre par la Banque Courtois d’un traitement automatisé de données à caractère personnel…
Délibération 82-94 du 01 juin 1982
Délibération portant avis sur le projet de loi relatif à la composition des conseils d'administration des organismes du régime général de la sécurité sociale
Délibération 82-94 du 01 juin 1982
Délibération portant avis sur le projet de loi relatif à la composition des conseils d'administration des organismes du régime général de la sécurité…
DECISION n°DR-2016-010 du
Décision DR-2016-010 autorisant le CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les effets du contrôle de l’inflation hydro-sodée chez les patients en réanimation, intitulée « POidsINtensiveCARE2 » (Demande d’autorisation n° 915734)
DECISION n°DR-2016-010 du
Décision DR-2016-010 autorisant le CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité…