Les délibérations de la CNIL
DECISION n°DR-2010-393 du
Décision DR-2010-393 autorisant l’HOPITAL SAINT-LOUIS (APHP) à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité « analyse de la valeur prédictive des niveaux d’expression urinaire de Foxp3 et de la Vimentine sur le devenir du greffon après transplantation rénale : étude prospective nationale ». (Demande d’autorisation n° 910338)
DECISION n°DR-2010-393 du
Décision DR-2010-393 autorisant l’HOPITAL SAINT-LOUIS (APHP) à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité « analyse de la valeur…
DECISION n°DR-2010-024 du
Décision DR-2010-024 délivrée au Groupe de Travail sur la Leucémie Aiguë Promyélocytaire (GTLAP) HOPITAL AVICENNE portant autorisation d’un traitement de données ayant pour finaité « Observatoire européen des rechutes de leucémie aiguës promyélocitaire ». (Demande d’autorisation n° 910030)
DECISION n°DR-2010-024 du
Décision DR-2010-024 délivrée au Groupe de Travail sur la Leucémie Aiguë Promyélocytaire (GTLAP) HOPITAL AVICENNE portant autorisation d’un…
DECISION n°DR-2010-287 du
Décision DR-2010-287 délivrée à l’AP-HP HOPITAL SAINT-LOUIS autorisant un traitement de données ayant pour finalité l’évaluation prospective des biomarqueurs pour le diagnostic de l’insuffisance rénale aigüe (Demande d’autorisation n° 910173)
DECISION n°DR-2010-287 du
Décision DR-2010-287 délivrée à l’AP-HP HOPITAL SAINT-LOUIS autorisant un traitement de données ayant pour finalité l’évaluation prospective des…
DECISION n°DF-2010-281 du
Décision DF-2010-281 autorisant la société AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SASAT&T à transférer des données à caractère personnel vers les entités de la société AT&T GLOBAL NETWORK FRANCE SAS aux fins de permettre la prestation de services aux différents lieux d’établissement du client (Demande d’autorisation n°1430185)
DECISION n°DF-2010-281 du
Décision DF-2010-281 autorisant la société AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SASAT&T à transférer des données à caractère personnel vers les…
DECISION n°DF-2010-022 du
Décision DF-2010-022 autorisant la société de Participations Carnaudmetalbox à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de stockage des fichiers de fournisseurs (demande d'autorisation n°1387893)
DECISION n°DF-2010-022 du
Décision DF-2010-022 autorisant la société de Participations Carnaudmetalbox à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux…
DECISION n°DF-2010-017 du
Décision DF-2010-016 autorisant la société NISSAN EUROPE SAS à transférer des données à caractère personnel vers l'inde aux fins de remboursement des frais professionnels des salariés (demande d'autorisation n°1394975)
DECISION n°DF-2010-017 du
Décision DF-2010-016 autorisant la société NISSAN EUROPE SAS à transférer des données à caractère personnel vers l'inde aux fins de remboursement des…