1914 résultats

Introduction au questionnaire d’auto-évaluation pour les structures sportives (hors contrat)

Le questionnaire d’autoévaluation proposé dans les pages suivantes a pour objectif de guider les structures sportives (essentiellement des associations) dans leur conformité au RGPD en leur rappelant…
  • #Professionnel
  • #Sports
  • #Association

Introduction au questionnaire d’auto-évaluation pour les structures sportives (hors contrat)

Le questionnaire d’autoévaluation proposé dans les pages suivantes a pour objectif de guider les structures sportives (essentiellement des associations) dans leur conformité au RGPD en leur rappelant…
  • #Professionnel
  • #Sports
  • #Association

L'accord TFTP

Comment exercer ses droits sur les données personnelles détenues par le département du Trésor américain grâce au programme de surveillance du financement du terrorisme (Accord TFTP) ?
  • #Particulier

L'accord TFTP

Comment exercer ses droits sur les données personnelles détenues par le département du Trésor américain grâce au programme de surveillance du financement du terrorisme (Accord TFTP) ?
  • #Particulier

CHAPITRE II - Principes

Article 5 - Principes relatifs au traitement des données à caractère personnel Article 6 - Licéité du traitement Article 7 - Conditions applicables au consentement Article 8 - Conditions…
  • #Particulier
  • #Professionnel
  • #Règlement européen

CHAPITRE II - Principes

Article 5 - Principes relatifs au traitement des données à caractère personnel Article 6 - Licéité du traitement Article 7 - Conditions applicables au consentement Article 8 - Conditions…
  • #Particulier
  • #Professionnel
  • #Règlement européen