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Official Texts

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Cookies : les outils pour les maîtriser

Quelques outils et astuces pour limiter ses traces de sa navigation web sur les navigateur Chrome, Firefox et Internet Explorer. 
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  • #Cookies et traceurs

Cookies : les outils pour les maîtriser

Quelques outils et astuces pour limiter ses traces de sa navigation web sur les navigateur Chrome, Firefox et Internet Explorer. 
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Les autres ressources utiles pour les TPE et PME

En complément des recommandations de la CNIL, d’autres ressources en ligne peuvent être utiles pour les entreprises. Attention, le suivi de ces différents guides et outils ne garantit pas une…
  • #Professionnel
  • #TPE-PME

Les autres ressources utiles pour les TPE et PME

En complément des recommandations de la CNIL, d’autres ressources en ligne peuvent être utiles pour les entreprises. Attention, le suivi de ces différents guides et outils ne garantit pas une…
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En cas d’échanges ou de partages des informations personnelles dans le secteur du sport amateur (hors contrat)

Les informations recueillies sur les dirigeants, les adhérents, les entraineurs, les arbitres, etc. peuvent parfois être communiquées à des tiers extérieurs à la structure ou même partagées en…
  • #Professionnel
  • #Sports
  • #Association

En cas d’échanges ou de partages des informations personnelles dans le secteur du sport amateur (hors contrat)

Les informations recueillies sur les dirigeants, les adhérents, les entraineurs, les arbitres, etc. peuvent parfois être communiquées à des tiers extérieurs à la structure ou même partagées en…
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Logo délégué à la protection des données et ses conditions d’utilisation

Un logo « DPO – délégué à la protection des données » est disponible pour les communications internes et externes des DPO désignés auprès de la CNIL. Proposés sous plusieurs formats selon…
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Logo délégué à la protection des données et ses conditions d’utilisation

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CHAPITRE X - Actes délégués et actes d'exécution

Article 92 - Exercice de la délégation Article 93 - Comité
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  • #Règlement européen

CHAPITRE X - Actes délégués et actes d'exécution

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